Conseils Municipaux

Compte- rendu des décisions du Maire
Demande de subvention Cyclo Club de Pélissanne
Modification de l’attribution de compensation « socle » de la commune de la Barben pour l’année 2019
Renouvellement de la convention médecine professionnelle CDG13
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor Public Monsieur Pierre MARIOTTI – Budget Principal de la Commune
Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales – PAYFIP

31-2019 Compte rendu des décisions du maire

32-2019 Demande de subvention cylco club Pélissanne

33-2019 Modification de l’attribution de compensation socle de la commune de la barben

34-2019 Renouvellement de la convention médecine professionnelle CDG13

35-2019 Indemnités de Conseil allouée au comptable du trésor public Monsieur Pierre MARIOTTI

36-2019 Convention d’adhésion au service paiement en ligne des recettes publiques locales

Conseil Municipal du 02/09/2019

convocation CM Cliquer https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/CONVOC_CM-2-1.pdf

Ordre du Jour :

Désignation du secrétaire de séance

Compte- rendu des décisions du Maire
Mandats spéciaux dans le cadre des Congrès des Maires
Désignation des délégués de la commune au SIVU-CHPS
Taxe de séjour au réel
Demande de subvention pour l’organisation de la libération – Association DRAGON MILITARY
Conseil Départemental : Demande de subvention dans le cadre des travaux de proximité – Aménagement d’un parking au cimetière parcelle AI 141

COMPTE RENDU

Conseil Municipal du 26/07/2019

Ordre du Jour :

Désignation du secrétaire de séance

Autorisation de signature de la Promesse d’achat : acquisition par le Groupe PERROTINO des parcelles communales AB31/AB63/AB65/AB251

DELIBERATIONS DU CM DU 26/07/2019 :

N°25-2019

Conseil Municipal du 01/07/2019

convocation CM du 20/05/2019 Cliquer CONVOC_CM annule et remplace

Ordre du Jour :

Désignation du secrétaire de séance

Compte rendu des décisions du Maire

1. Décision Modificative budgétaire
1. Approbation de la convention entre la commune et le trésor public sur les conditions portant sur le recouvrement des produits locaux.
1. Modification des horaires de travail des services technique sur la période estivale du 1^er juillet au 31 Août.
1. Modification du tableau des effectifs de la commune – création et suppression d’emplois
1. Contrat d’apprentissage

DELIBERATIONS DU CM DU 20/05/2019 :

N°20-2019 EN COURS

N° 21-2019

N° 22-2019

N° 23-2019

N° 24-2019

Conseil Municipal du 20/05/2019

convocation CM du 20/05/2019 Cliquer ici

Ordre du Jour :

Désignation du secrétaire de séance

Compte rendu des décisions du Maire
Création d’un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (S.I.V.U) chargé de l’acquisition d’un terrain en vue de la construction d’un nouveau Centre Hospitalier
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique chargé de l’acquisition du terrain en vue de la construction d’un nouveau Centre Hospitalier – Approbation du projet de statuts.
Sauvegarde des massifs boisés – Convention de coopération entre les communes Salon-de-Provence, Alleins, Aurons, La Barben, Vernègues.
Modification du Tarif de location de la Salle Alain Ruault pour les Associations Barbenaises.
Prise en charge exceptionnelle d’une dépense sur le budget communal Dossier FOUROT Agnès
Mutuelle communale – Convention de Partenariat avec la Mutuelle SOLIMUT

COMPTE RENDU DU CM DU 20/05/2019 : ici

Conseil Administration CCAS du 08/04/2019

convocation du 08/04/2019 Cliquer ici

Ordre du Jour :

Désignation du secrétaire de séance1. Adoption du Compte de gestion du Receveur Municipal2. Vote du Compte Administratif 20183. Budget du Centre Communal d’Action Sociale – Affectation des résultats.4. Budget Primitif 2019 CCAS de la commune

Conseil Municipal du 04/04/2019

convocation du Conseil Municipal du 04/04/2019 Cliquer ici

Ordre du Jour :

Désignation du secrétaire de séance
Compte rendu des décisions du Maire
Adoption du Compte de Gestion du Receveur Principal
Vote du Compte Administratif 2018
Budget communal – Affectation des résultats
Impôts Locaux – Vote des taux 2019
Vote du Budget primitif 2019
Subvention au Centre Communale d’Action sociale
Réalisation de contrats de prêts auprès de la Caisse Régionale de Crédit agricole
Attribution de subvention aux associations.
Approbation de la convention d’objectif 2019 Office de tourisme du massif des Costes
Convention de mise à disposition d’un terrain pour dépôts de ruches en forêt communale

COMPTE RENDU DU CM DU 04/04/2019 Cliquer ici

Conseil Municipal du 25/03/2019

Délibération N°04-2019 : Cliquer ici

Conseil Municipal du 28/02/2019

Délibération N°01-2019 : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/01-2019-approbation-dun-protocole-de-prefiguration-relatif-à-la-réalisation-dun-programme-immobilier.pdf
Délibération N°02-2019 : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/02-2019-Compte-rendu-des-décisions-du-maire.pdf
Délibération N°03-2019 : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/03-2019-Convention-transports-scolaire-entre-la-commune-et-la-Métropole-aix-Marseille-provence.pdf
Convention Transport Scolaire : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/CONVENTION-TRANSPORTS-SCOLAIRE.pdf

2018

Liste des délibérations

du conseil municipal

Conseil Municipal du 18/12/2018

Compte rendu du CM du 18/12/2018 : Cliquer ici https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/Conseil-Municipal-18-décembre-2eme-version.pdf

Conseil Municipal du 04/12/2018

Compte rendu du CM du 04/12/2018 : Cliquer icihttps://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/SCAN-8788.pdf

Conseil Municipal du 25/10/2018

51-2018 : nomination des 2 agents recenseurs et fixation de leur rémunération – https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/51-2018-Nomination-des-2-agents-recenseurs-et-fixation-de-leur-rémunération.pdf
52-2018 : Approbation de la convention entre la commune et le trésor public sur les conditions portant sur le recouvrement des produits locaux – https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/52-2018-Approbation-de-la-convention-entre.pdf
53-2018 : Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées – https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/53-2018-Approbation-des-rapports-de-la-CLECT-portant-évaluation-des-charges-transférées.pdf
54-2018 : Opposition au transfert de la taxe de séjour à la Métropole Aix-Marseille-Provence – https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/54-2018-opposition-au-transfert-de-la-taxe-de-séjour-à-la-Métropole-Aix-Marseille-Provence.pdf

Conseil Municipal du 27/09/2018

27/09/2018

Compte rendu des décisions du Maire

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/47-2018-Compte-rendu-des-décisions-du-Maire.pdf

27/09/2018

Mandats spéciaux dans le cadre du congrès des Maires

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/48-2018-Mandats-speciaux-congrés-des-maires.pdf

27/09/2018

Contrat d’assurance groupe des risques statutaires

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/49-2018-contrat-dassurance-groupe-des-risques-statutaires.pdf

27/0792018

Modification des tarifs de location des salles communales et du prêt de matériel

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/50-2018-modification-des-tarifs-de-salles-communales-et-prêt-de-materiel.pdf

Conseil Municipal du 31/07/2018

31/07/2018

Compte rendu des décisions du Maire

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/41-2018-Compte-rendu-des-décisions-du-Maire.pdf

31/07/2018

Mise en place d’une borne interactive – demande de subvention au Conseil Département dans le cadre de l’aide au développement de la Provence numérique

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/42-2018-mise-en-place-dune-borne-interactive-demande-subvention-au-conseil-départemental.pdf

31/07/2018

Achat d’une épareuse – demande de subvention au conseil départemental dans le cadre de l’aide à l’amélioration des forêts communales et à la défense contre les incendies

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/43-2018-achat-dune-épareuse.pdf

31/07/2018

Réfection du parking de la salle Alain Ruault – demande de subvention au conseil départemental dans le cadre de l’aide aux travaux de proximité

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/44-2018-Réfection-de-la-salle-Alain-Ruaualt.pdf

31/07/2018

Acquisition du bâtiment « la Touloubre » demande de subvention au conseil départemental dans le cadre de l’aide aux acquisitions foncières et immobilières

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/45-2018-Acquisition-du-bâtiment-la-touloubre-demande-de-subvention.pdf

31/07/2018

Société du Canal de Provence -Protocole d’accord relatif à la réalisation d’un aménagement hydraulique multi-usages sur le territoire de la commune

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/46-2018-Société-du-canal-de-Provence-Protocole-daccord.pdf

Conseil Municipal du 30/05/2018

35-2018

30/05/2018

Compte rendu des décisions du Maire

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/35-2018.pdf

36-2018

Convention de mise à disposition de l’outil informatique de l’Observatoire fiscal métropolitain à la commune de La Barben

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/36-2018.pdf

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/36-2018ann.pdf

37-2018

Mise en place du compte Epargne temps

ttp://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/37-2018.pdf

38-2018

Modification du tableau des effectifs

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/38-2018.pdf

39-2018

Réparation et extension de la Salle Carraire Avenant au marché de travaux

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/39-2018.pdf

40-2018

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor Mme GAUCY-MAROIS – Budget Principal de la Commune

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/40-2018.pdf

COMPTE RENDU DU CM DU 30.05.2018

compte rendu 30.05.18

Conseil Municipal du 23/04/2018

25-2018	23/04/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/25-2018.pdf	Compte rendu des décisions du Maire
26-2018		https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/26-2018.pdf	Elaboration du PADD Débat sur les orientations générales du projet d’Aménagement du Développement Durable
27-2018		https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/27-2018.pdf	Société du Canal de Provence Convention de servitude d’Aqueduc souterrain et de passage pour l’implantation d’une canalisation et d’un poteau incendie
28-2018		https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/28-2018.pdf	Subvention Conseil Départemental 13 Dépressage Elagage Broyage Parcelles AN112 et 115
29-2018		https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/29-2018.pdf	Ecole numérique rurale – Demande de subvention au CD13 dans le cade de l’Aide au développement de la Provence Numérique
30-2018		https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/30-2018.pdf	Rénovation et mise en valeur des monuments aux Morts – Demande de subvention au CD13
31-2018		https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/31-2018.pdf	Convention de cession à titre gratuit de deux véhicules de patrouille par le Département des BdR à la Commune de La Barben
32-2018		https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/32-2018.pdf	Subvention aux Associations 2018
33-2018		https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/33-2018.pdf	Approbation des termes de bail commercial – Bureaux du Queirel
34-2018		https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/34-2018.pdf	Modification de l’attribution de compensation de la Commune

Conseil Municipal du 15/03/2018

8	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/08-2018.pdf	Compte rendu des décisions du Maire
9	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/09-2018.pdf	Retrait de la délibération 06-2018 du 08 février 2018 afférente à la : Réalisation de Contrats de Prêts auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole pour la construction du nouvel hôtel de ville.
10	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/10-2018.pdf	Adoption du Compte de gestion du Receveur Municipal
11	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/11-2018.pdf	Vote du Compte Administratif 2017.
12	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/12-2018.pdf	Budget communal – Affectation des résultats.
13	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/13-2018.pdf	Impôts directs – Vote des taux 2018.
14	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/14-2018.pdf	Budget Primitif 2018 de la commune
15	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/15-2018.pdf	Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
16	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/16-2018.pdf	Réalisation de Contrats de Prêts auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole pour la construction du nouvel hôtel de ville.
17	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/17-2018.pdf	Aménagement du parc des cèdres – demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local.
18	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/18-2018.pdf	Aménagement intérieur du nouveau cimetière – demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local.
19	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/19-2018.pdf	convention de sponsoring – Christophe CALMELS
20	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/19-2018.pdf	Subvention au Rotary Club Du Pays Salonais
21	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/21-2018.pdf	Office du tourisme – Massif des Costes – Convention d’objectifs et subvention pour 2018.
22	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/22-2018.pdf	Délibération de mandat au cdg13 – convention de participation en santé et/ou prévoyance du cdg13.
23	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/23-2018.pdf	Contrats d’assurance des risques statutaires
24	15/03/2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/24-2018.pdf	Prise en charge des frais d’actes médicaux engagées par les agents communaux dans le cadre de la prorogation des permis de conduire poids lourds.

Conseil Municipal du 08/02/2018

1	01-2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/DELIB-01-2018.pdf	Compte rendu des décisions du Maire
2	02-2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/DELIB-02-2018.pdf	Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
3	03-2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/DELIB-03-2018.pdf	Dérogation à la durée maximale journalière du temps de travail pour les agents affectés à l’école
4	04-2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/DELIB-04-2018.pdf	Construction du nouvel hôtel de vile – Attribution du marché de travaux – Lot 08 cloisons / plâtrerie / faux-plafonds / peinture
5	05-2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/DELIB-05-2018.pdf	Délibération spéciale budgétaire – Budget Primitif 2018
6	06-2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/DELIB-06-2018.pdf	Réalisation de Contrats de Prêts auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole pour la construction du nouvel hôtel de ville
7	07-2018	https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/07-2018.pdf	Elaboration du Plan Local d’Urbanisme- Débat sur les orientations générales du projet d’Aménagement de Développement Durable (PADD).

2017

Liste des délibérations

du conseil municipal

Conseil Municipal du 18/12/2017

1 N°51*-2017
Cliquer ici
Compte rendu des décisions du Maire
2 N°52-2017
Cliquer ici
Approbation de l’avenant n°3 à la promesse de bail emphytéotique à passer avec VOLTALIA
https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/52-2017-PJ-bail-voltalia.pdf

Conseil Municipal du 07/12/2017

1 N°49-2017
lien : ici
Approbation des Conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de La Barben transférées au 1er janvier 2018

Annexe 1 lien : ici
Annexe 1 – Delib N°49-2017 Convention Service Extérieur défense contre incendies
Annexe 2 lien : ici
Annexe 2 – Delib N°49-2017 Convention Eau pluviale
Annexe 3 lien : ici
Annexe 3 – Delib N°49-2017 Convention PLU document en tenant lieu ou carte communale et AVP- RLP
Annexe 4 lien : ici
Annexe 4 – Delib N°49-2017 Convention Promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme

2 N°50-2017
lien : ici
Construction du nouvel hôtel de ville
Attribution du marché de travaux

Conseil Municipal du 30/11/2017

1	38-2017	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/38-2017.pdf	Compte rendu des décisions du Maire
2	39-2017	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/39-2017.pdf	Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux
3	40-2017	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/40-2017.pdf	Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor Monsieur MARIOTTI – Budget principal de la commune
4	41-2017	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/41-2017.pdf	Smed 13 – Programme 2014 – Convention de financement « effacement des réseaux téléphoniques » – route de Pélissanne
5	42-2017	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/42-2017.pdf	Décision modificative budgétaire n°1
	annexe 1	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/annex1-42.pdf
	annexe 2	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/annex2-42.pdf
	annexe 3	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/annex3-42.pdf
	annexe 4	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/annex4-42.pdf
6	43-2017	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/43-2017.pdf	Autorisation d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
7	44-2017	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/44-2017.pdf	Construction du nouvel hôtel de ville – Mission d’ordonnancement, pilotage et coordination des travaux – Attribution de la mission.
8	45-2017	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/45-2017.pdf	Poursuite de la procédure de révision générale du plan d’occupation des sols et de mise en forme du Plan Local d’Urbanisme par la Métropole Aix-Marseille-Provence – Accord de la Commune
9	46-2017	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/46-2017.pdf	CDG 13 – Convention médecine professionnelle
	annexe 1	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/annex1-46.pdf
10	47-2017	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/46-2017.pdf	Modification du tableau des emplois communaux
11	48-2017	lien : https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/48-2017.pdf	Demande de subvention REGION PACA – ADEME PACA dans le cadre de la convention régionale ETAT –REGION – ADEME – Mise en place d’une borne interactive « koncept hôtesse » sur le territoire de la commune.

Conseil Municipal du 27/10/2017

37-2017	lien : ici	Démolition de l’ancien hôtel des cèdres en vue de la construction du nouvel hôtel de ville – Attribution du marché de travaux
	lien : ici
	lien : ici

Conseil Municipal du 14/09/2017

33-2017	14/09/2017	lien : ici	Compte-rendu des décisions du maire
34-2017	14/09/2017	lien : ici	Mandats spéciaux dans le cadre du congrès des Maires
35-2017	14/09/2017	lien : ici	Modification du tableau des emplois communaux
36-2017	14/09/2017	lien : ici	SMED13 – Fonds d’amortissement des charges d’electrification (FACE) – Reliquat Face A/B Programme 2015- Renforcement BT Postes « LA BARBEN – LES CAIRES » Route du Château

Conseil Municipal du 07/08/2017

Délib N°30-2017 : Compte-rendu des décisions du Maire

Délib N°31-2017 : Demande de dérogation à la règle de constructibilité limité du règlement national d’urbanisme – parcelle AK106

Délib N°32-2017 : Réparation et extension de la salle Carraïre – Attribution du marché de travaux

Conseil Municipal du 04/07/2017

Compte rendu des décisions du Maire – Délibération N°22-2017
Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire dans le cadre de l’agrandissement de la salle carraire. – Délibération N°23-2017
Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir et un permis de construire dans le cadre de la construction du nouvel hôtel de ville. – Délibération N°24-2017
Société du Canal de Provence – convention de servitude d’aqueduc souterrain et de passage pour l’implantation d’une canalisation et d’un poteau incendie – Délibération N°25-2017
AFC 2017 – Subvention au Conseil Départemental 13- dépressage, élagage et broyage – Parcelles AN 112 et 115. – Délibération N°26-2017
Pont japonais – demande d’une subvention – Réserve Parlementaire – Délibération N°27-2017
Convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune – Organisation des transports scolaires – Délibération N°28-2017
Convention entre la Région et la commune – Organisation des transports scolaires – Délibération N°29-2017

Conseil Municipal du 09/05/2017

*************************** Affichée le 04/05/2017**************************

CONSEIL MUNICIPAL LE 09/05/2017 A 19H30 (Cliquer ici : convocation)

Désignation du secrétaire de séance

Construction du nouvel hôtel de ville – demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local.
Subvention aux associations pour l’année 2017.
Convention de sponsoring – Christophe CALMELS.
Marché à bons de commandes pour des travaux, entretien, grosses réparations pour l’aménagement de voiries, d’espaces publics et d’éclairage publics pour trois ans – Attribution du marché.
Contrat de fortage avec la société NGE.
Questions diverses.

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délib N°18/2017 : Construction du nouvel Hôtel de Ville – Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local
délib N°19/2017 : Subventions aux associations pour l’Année 2017
délib N° 20/2017 : Convention de sponsoring – Christophe CALMELS
délib N° 21/2017 : Marché à bons de commandes pour des travaux, entretien, grosses réparations pour l’aménagement de voirie, d’espaces publics et d’éclairage public pour 3 ans – Attribution du marché.
délib N°21/2017 : Contrat de fortage avec la société NGE

Conseil Municipal du 06/04/2017

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal :

N° 03-2017 : Budget du centre communal d’action sociale – Affectation des résultats
N°10-2017 : Affection de résultats
N°11-2017 : Impôts directs locaux – Vote des Taux 2017
N°13-2017 : Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
N°14-2017 : Indemnités du Maire et des Adjoints – Modification de l’indice brut terminal
N°15-2017 : Fête de la Musique – Subvention « La Source »
N°16-2017 : Construction du Nouvel Hôtel de Ville – Demande de subvention à la Région dans le cadre du Fonds Régional d’Aménagement du Territoire
N°17-2017 : Mission de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la Construction du Nouvel Hôtel de Ville – Attribution du Marché
*************************** Affichées le 13/04/2017**************************

Conseil Municipal du 09/02/2017

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal :

Récépissé Bd SP Contrôle de légalité : Cliquer ici

Délib n°1-2017 : ELECTRIFICATION RURALE – CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX – RELIQUAT FACE FACE A/B PROGRAMME 2014 https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/1-2017.pdf

Délib n°2-2017 : COOPERATIVE SCOLAIRE – SUBVENTION EXCEPTIONNELLEhttps://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/2-2017.pdf

Délib n°3-2017 : AVIS SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL (SDCI) ET PLUS PARTICULIEREMENT DE LA DISSOLUTION DU SYNDICAT D’AMENAGEMENT DE LA TOULOUBRE (SAT) AU 1^ER JANVIER 2018.https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/3-2017.pdf

Délib n°4-2017 : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE- MODIFICATION DU REPRESENTANT TITULAIRE A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/4-2017.pdf

Délib n°5-2017 : CONSTRUCTION D’UN NOUVEL HOTEL DE VILLE – DEMANDES DE SUBVENTIONS – CONSEIL DEPARTEMENTAL https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/5-2017.pdf

Délib n°6-2017 : CONSEIL DEPARTEMENTAL – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – REPARATION ET EXTENSION DE LA SALLE CARRAIRE https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/6-2017.pdf

Délib n°7-2017 : EQUIPEMENT TERMINAUX RADIO – COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/7-2017.pdf

2016

Liste des délibérations

du conseil municipal

Conseil Municipal du 14/12/2016

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Délib N°45-2016 : Transfert de compétences « infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables » au SMED13

Délib N°46-2016 : Demande de Subvention REGION PACA- ADEMEPACA dans le cadre de la convention régionale ETAT-REGION-ADEME-Mise en place d’une borne interactive « koncept hôtesse » sur le territoire de La Commune.

Délib N°47-2016 : Décision modificative budgétaire n°2

Délib n°48-2016 : Autorisation d’investissement avant le vote du budget primitif 2017

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Conseil Municipal du 01/12/2016

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Délib n°42-2016 : Compte rendu des décisions du Maire

Délib n°43-2016 : SMED13- Programme 2015/FACE E – Avenant à la Convention de financement

Délib n°44-2016 : Remboursement des frais de déplacements aux élus

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Conseil Municipal du 28/09/2016

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Delib N°38 Compte rendu des décisions du Maire

Delib N°41 ELABORATION DU PLAN LOCAL D URBANISME DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Delib N°39 MODIFICATION DES CARACTERISTIQUES D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017

Delib N°40 MODIFICATION DUTABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX

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CR du 28.09.2016

Conseil Municipal du 28/09/2016

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Delib N°38 Compte rendu des décisions du Maire

Delib N°41 ELABORATION DU PLAN LOCAL D URBANISME DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Delib N°39 MODIFICATION DES CARACTERISTIQUES D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017

Delib N°40 MODIFICATION DUTABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX

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CR du 28.09.2016

Conseil Municipal du 26/07/2016

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délib n°35-2016 : Compte rendu des décisions du Maire

délib n°36-2016 : Métropole Aix-Marseille Provence – désignation des représentants à la commission d’Evaluation des charges transférees

délib n°37-2016 : BUDGET DE LA COMMUNE – DECISION MODIFCIATIVE BUDGETAIRE N°1

délib n°37-1-2016 : Annexe 1

délib n°37-2-2016 : Annexe 2

délib n°37-3-2016 : Annexe 3

Conseil Municipal du 19/05/2016

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Compte-rendu des décisions du Maire : Délib 29-2016.pdf
Mandats spéciaux dans le cadre du congrès des Maires : Delib 30-2016.pdf
Conditions de prise en charge des frais engagés par des personnalités extérieures à la Commune : Delib 31-2016.pdf
Subvention à l’Association « Portail Coucou » : Delib 32-2016.pdf
Subvention à l’Association « La Cuisine des Hommes » : Delib 33-2016.pdf
Constitution de la commission intercommunale des impôts directs – proposition de candidats : Delib 34-2016.pdf

Conseil Municipal du 20/04/2016

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Délibération : SMED13 Modification des articles 2 et 3 des statuts afin d’étendre les compétences du syndicat d’énergie

20-2016

Délibération : Subventions aux associations pour l’exercice 2016

21-2016

Délibération : Aménagement d’un giratoire carrefour des Cèdres – Marché complémentaire

22-2016

Délibération : Massif des Costes – Convention d’objectifs et subvention pour 2016

23-2016

23-2016 annexe

Délibération : Maison des Adolescents 13 – Convention d’adhésion

24-2016

Délibération : Conseil Départemental – Demande de subvention dans le cadre des travaux de proximité – réfection du parvis de l’Eglise

25-2016

Délibération : Conseil Départemental – Demande subvention dans le cadre des travaux de proximité – Création d’un parking -Parcelle AD10

26-2016

Délibération : Création et réalisation d’une Madone – demande d’une subvention – Réserve Parlementaire

27-2016

Délibération : Acquisition de la parcelle cadastrée AN 47

28-2016

Conseil Municipal du 01/04/2016

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal :

Delib N°11-2016-approbation-du-compte-de-gestion.pdf

Delib N°12-2016 Vote du compte administratif 2015.pdf

Delib n°13-2016 Budget communal affectation des résultats.pdf

Delib n°14-2016 Impots directs Vote des Taux 2016.pdf

Delib n°15-2016 Budget primitif 2016 de la Commune.pdf

Delib n°16-2016 Subvention au Centre communal d’action sociale.pdf

Delib n°17-2016 Maîtrise d’oeuvre réaménagement du carrefour de la RD572 avec le Chemin de la Baou – Demande de subvention au Conseil Département – Fonds départemental d’Aide au Développement local.pdf

Delib n°18-2016 AFC 2016- Subvention au Conseil Départemental 13 – Dépressage, élagage et broyage Grand Plaine.pdf

Delib n°19-2016 Décision de principe relative à l’instauration du droit de préemption sur les fonds de conmmerces, les fonds artisanaux et les baux commerciaux.pdf

Conseil Municipal du 10/03/2016

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal :

2015

Liste des délibérations

du conseil municipal

Conseil Municipal du 17/12/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CR 17.12.2015

Conseil Municipal du 12/11/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : cr du 12 novembre

Conseil Municipal du 08/10/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CR 08 OCTOBRE

Conseil Municipal du 09/09/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CR DU 09 SEPTEMBRE

Conseil Municipal du 06/08/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CR DU 06 Aout 2015

Conseil Municipal du 29/06/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : cr du 29 juin

Conseil Municipal du 21/05/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CM-20150521

Conseil Municipal du 07/05/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CR 07.05.2015

Conseil Municipal du 14/04/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : cr 14 04 2015

Conseil Municipal du 20/03/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CM-20150320

Conseil Municipal du 25/02/2015

Modification du tableau des emplois communaux
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150225-14-2015

Désignation des délégués titulaire et suppléant SMED
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150225-13-2015

Déplacement du lieu de célébration de mariage
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150225-12-2015

Approbation rapport CLECT deux agents ADS
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150225-11-2015

Subvention FSL – acquisition de matériels services ST
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150225-10-2015

Compte rendu des décisions du Maire
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150225-09-2015

https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/CR-du-25-février-1.pdf

Conseil Municipal du 12/02/2015

Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150212-08-2015 – https://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/cr-12-02-2015-2.pdf

Conseil Municipal du 20/01/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : COMPTE RENDU CM 20 JANVIER 2015

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Conseils Municipaux

DELIBERATIONS ET ARRETES

ARRETES MUNICIPAUX

2024

Liste des arrêtés

Du n°1 au n°58

ARRETE 2024 DU N°01 AU 49-2024

ARRETE DU 50 AU 52-2024

ARRETE N°58-2024

SYNTHESE PVE+AVIS

ACTES INDIVIDUELS

2024

Liste des arrêtés

ARRETE 2024 DU N°01 AU 38

ARRETE 39-2024

ARRETE N°40-2024

ARRETE N°41-2024

ARRETE N°42 -2024 à ....

DELIBERATIONS

2024

Liste des délibérations

du conseil municipal

Conseil municipal du 22/10/2024-CONVOCATION

Conseil municipal du 30/08/2024

Conseil municipal du 13/06/2024

Conseil Municipal du 23/04/2024

Conseil d'administration du 30/03/2024

Conseil municipal du 30/03/2024

Conseil municipal du 11/03/2024

2023

Liste des délibérations

du conseil municipal

Conseil municipal du 27/01/2023

Conseil municipal du 12/04/2023

Conseil municipal du 16/06/2023

Conseil municipal du 19/12/2023

Conseil municipal du 03/03/2023

Conseil d'Administration du 12/04/2023

Conseil municipal du 22/09/2023

Conseil municipal du 31/03/2023

Conseil municipal du 01/06/2023

Conseil municipal du 09/11/2023

2022

Liste des délibérations

du conseil municipal

Conseil municipal du 20/01/2022

Conseil municipal du 05/04/2022 + Conseil d'Administration du CCAS du 05/04/2022

Conseil municipal du 24.06.2022

Conseil municipal du 30/09/2022

Conseil Administration CCAS du 08/12/2022

Conseil municipal du 25/02/2022

Conseil d'Administration du CCAS du 11/04/2022

Conseil municipal du 20.05.2022

Conseil municipal du 28/10/2022

Conseil municipal du 09/12/2022

Conseil municipal du 25/03/2022

Conseil municipal du 29/04/2022

Conseil municipal du 22.07.2022

Conseil municipal du 02/09/2022

Conseil municipal du 17/11/2022

Conseil municipal du 16/12/2022

2021

Liste des délibérations

du conseil municipal

Conseil municipal du 21/01/2021

Conseil municipal du 17/06/2021

Conseil municipal du 19/11/2021

Conseil municipal du 01/03/2021

Conseil municipal du 30/08/2021

Conseil municipal du 10/12/2021

Conseil municipal du 12/04/2021

Conseil municipal du 21/10/2021

2020

Liste des délibérations

du conseil municipal

Conseil municipal du 18/12/2020

Conseil municipal du 13/11/2020

Conseil municipal du 09/10/2020

Conseil municipal du 09/09/2020

Conseil municipal du 24/07/2020